Contracter un spectacle itinérant : droits d'auteur, cachets et assurances

Tourner avec un spectacle itinérant offre une visibilité incomparable mais expose aussi à des risques juridiques, financiers et humains. Dans ce guide, vous découvrirez comment protéger vos droits d'auteur, sécuriser des cachets justes pour chaque date et choisir les assurances adaptées avant de signer le moindre engagement.

Pourquoi un contrat solide change tout pour un spectacle itinérant

Un accord écrit précise les responsabilités de chacun : auteur, producteur, diffuseur, artistes et techniciens. Cette clarté limite les litiges, fluidifie les tournées et rassure les financeurs publics comme privés. Vous augmentez aussi vos chances d'apparaître dans l'agenda des programmations événementielles les plus convoitées.

Clarifier les droits d'auteur avant la première répétition

Avant même que la première note ne résonne ou que le moindre projecteur ne s'allume, c'est autour d'une simple feuille A4 que se joue la pérennité d'un spectacle itinérant. Ce contrat cristallise la vision artistique, la transforme en obligations mesurables et empêche qu'une idée vive ne soit dévoyée au fil des villes. En détaillant la durée d'exploitation, les supports de captation, la déclinaison numérique ou la vente de produits dérivés, vous offrez à vos partenaires un tableau de marche précis et transparent. Vous protégez aussi votre équipe contre les mauvaises surprises : captation non autorisée diffusée en streaming, adaptation scénique improvisée sans accord, ou partage inéquitable des revenus annexes. Clarifier ces éléments avant la première répétition permet aux artistes de se concentrer sur la création, aux diffuseurs sur la promotion et au public sur l'émotion, sans qu'un conflit contractuel ne vienne court-circuiter la tournée et grever votre budget.

Cession, licence ou coréalisation : faites la différence

Pour un spectacle itinérant, trois régimes coexistent :

• Cession : l'auteur cède définitivement ses droits d'exploitation. Rare car peu flexible.
• Licence : l'auteur accorde un droit d'exploitation limité dans le temps, la zone géographique et le nombre de représentations.
• Coréalisation : l'auteur devient coproducteur et perçoit un pourcentage sur chaque recette.

Privilégiez la licence ou la coréalisation : elles protègent votre création tout en favorisant les recettes récurrentes.

Quand alerter la SACD ou la SACEM ?

Dès qu'une œuvre chorégraphiée, théâtrale ou musicale est concernée. Déposez votre dossier au moins huit semaines avant la première. Les sociétés de gestion collective sécurisent la perception des droits d'auteur, notamment à l'étranger.

Clauses “exploitation itinérante” incontournables

• Durée et nombre maximum de dates.
• Territoires (France, Union européenne, hors UE).
• Supports de captation et diffusion (streaming, télévision locale, réseaux sociaux).
• Modalités de partage des recettes annexes (merchandising, ateliers, masterclass).

Calculer un cachet équitable pour chaque date

Se référer aux conventions collectives

Le barème de la convention collective du spectacle vivant fixe des minima selon la catégorie d'emploi et la jauge de la salle. Prenez-le comme socle, puis ajustez selon la notoriété, la technicité ou la durée de la représentation.

Inclure temps de route, montages et jours off

Les heures de transport et de montage-démontage font partie intégrante du cachet. Utilisez la méthode de calcul du cachet complet : salaire horaire × heures travaillées + indemnités de grand déplacement.

Exemple de grille simplifiée

Assurances : ne partez jamais sur la route sans filet

Responsabilité civile professionnelle (RCP)

Obligatoire pour couvrir les dommages corporels, matériels ou immatériels causés au public ou aux tiers. Pour un devis ajusté, voyez notre article sur la responsabilité civile professionnelle adaptée (article prochainement disponible).

Annulation, intempéries et force majeure

Une tournée peut s'annuler pour grève, maladie, panne technique ou météo. Une assurance “annulation” rembourse les frais engagés et protège votre trésorerie.

Assurer artistes et matériel

• Individuelle accident : indemnise un artiste blessé.
• Tous risques matériel itinérant : couvre instruments, décors et régie.
• Perte d'exploitation : compense les recettes manquantes après sinistre.

Répartition budgétaire type d'une tournée

Checklist contractuelle avant de signer

• Droits d'auteur déterminés (territoire, durée, supports, pourcentage).
• Cachets listés artiste par artiste + indemnités de déplacement.
• Assurances validées (RCP, annulation, matériel, individuelle accident).
• Planning détaillé : temps de route, montage, balance son, démontage.
• Plan de trésorerie mis à jour avec un fonds d'urgence de 10 % minimum.

FAQ

Quel pourcentage du budget doit être consacré aux assurances ?

Comptez entre 8 % et 12 % du budget global. Ce ratio couvre la RCP, l'annulation et le matériel itinérant.

Un cachet inclut-il toujours les répétitions ?

Non. Prévoyez un cachet spécifique pour les répétitions au-delà de cinq heures par jour ou négociez un forfait global.

Puis-je filmer la tournée et vendre le replay ?

Oui, si la clause “captation et diffusion” figure dans le contrat et que les artistes signent une cession d'image.

Comment réduire les coûts de transport ?

Mutualisez les camions, optimisez les itinéraires et négociez un défraiement forfaitaire avec les lieux d'accueil.

La SACD perçoit-elle des droits sur les ateliers pédagogiques ?

Seulement si l'atelier inclut une représentation publique de l'œuvre. Sinon, aucun droit n'est dû.

Testez vos connaissances

Prêt à sécuriser votre prochaine tournée ?

Anticipez vos besoins, négociez chaque clause et assurez-vous que votre équipe se concentre sur l'essentiel : la création. Besoin d'un coup de main pour rédiger votre contrat ou ajuster vos budgets ? Contactez-nous dès aujourd'hui.